Contrat de publicité Ètabli entre le Racing Club Malvinois et le souscripteur.
		Termes du contrat
		Le contrat de publicité est Ètabli pour une durée de 3 saisons.
		A l'issue de la 3ème saison, possibilitÈ de renouveler le contrat par saison pour 2 saisons supplémentaires (fera l'objet d'un nouveau contrat annuel).
		A l'issue de la 3ème saison l'annonceur est propriétaire du panneau et peu le faire retirer s'il le souhaite.
		La cotisation de la premiËre saison correspond au prix de la réalisation du panneau. La facture de réalisation de votre panneau vous sera directement adressée par le fournisseur. (récupÈrat° de la TVA)
		Les cotisations pour les saisons suivantes seront payées en septembre.
		Le RCM vous délivrera chaque saison une facture pour justifier votre participation publicitaire.
		Les panneaux sont au format 0,75 x 2,90 m environ.
		Le RCM prend en charge la pose du panneau.
		Modalités financières
		Engagement pour 3 saisons
		SAISON 2003/2004	235 euros TTC	Prix de la réalisation du panneau (paiement à la signature du contrat)
		SAISON 2004/2005	200 euros TTC	Cotisation : septembre 2004
		SAISON 2005/2006	200 euros TTC	Cotisation : septembre 2005
		SAISON suivante	150 euros TTC	Nouveau contrat annuel, cotisation en septembre
		Pour plus d'infos ou pour un RDV avec les personnes de la comission sponsors : rcmauves@wanadoo.fr